CO2 Cylinder Support / Soutien pour les cylindres de CO2

Directives en cas d'urgence

Expédition - Détaillants

DÉTAILLANTS ET TRANSPORTEURS 

Échange - Détaillants

Lorsqu'un(e) client(e) apporte un cylindre vide au magasin :

Lorsque la boîte avec séparateurs est remplie de cylindres vides, suivre les instructions de retour indiquées sur le RABAT B de la boîte avec séparateurs.

Questions fréquentes

Question - En quoi est-ce important pour les clients et quelles sont les répercussions de ce certificat TMD sur le certificat d’équivalence SU 11512 précédent? 

Réponse - Le nouveau permis de SodaStream diminue davantage la tâche, allégeant le fardeau réglementaire le long de la chaîne logistique entre SodaStream et ses distributeurs, détaillants et consommateurs. Bien qu’aucun des deux permis n’exige que les employés suivent une formation sur les marchandises dangereuses, le certificat temporaire TU 0715 pour le TMD autorise l’utilisation d’autres moyens de communiquer les risques (c.-à-d. que l’étiquette de danger de catégorie 2.2 n’est pas requise) et n’exige pas qu’un employé ayant reçu une formation sur les matières dangereuses signe les documents d’expédition de matières dangereuses. Il est donc maintenant plus facile et moins coûteux d’expédier les cylindres de CO2 SodaStream.

Question - Pourquoi est-ce qu'un Certificat temporaire (permis) a été délivré à SodaStream Canada? 

Réponse - Pour obtenir un certificat temporaire de Transports Canada, SodaStream a fourni de nombreuses données au sujet de la sécurité de ses cylindres et de l’information sur la robustesse de ses processus de conception, de fabrication, de remplissage, d’inspection et d’essai des cylindres qu’elle utilise pour expédier du gaz comprimé. Comme SodaStream expédie depuis de nombreuses années du dioxyde de carbone (CO2) comprimé en toute sécurité, l’entreprise a pu fournir toutes les pièces justificatives voulues et faire la preuve que le certificat temporaire assure un niveau équivalent de sécurité, conforme à la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et à son règlement afférent

Question - Quels sont les cylindres visés par le Certificat temporaire, TU 0715? 

Réponse- Le permis s’applique uniquement aux cylindres SodaStream d’une capacité en eau de 0,64 litres ou moins.

Question - Le certificat d'équivalence TMD SU 11512 est-il toujours valide? 

Réponse - Oui, le certificat d’équivalence SU 11512 pour le TMD demeure valide. Le certificat temporaire TU 0715-1, partie B, concerne les cylindres USAGÉS retournés par les consommateurs ou par les détaillants à SodaStream par route, par train ou par bateau. Il permet le transport des cylindres SodaStream d’une capacité d’eau de 1,41 litres qui répondent à toutes les conditions décrites dans la partie B du certificat.

Question - Faut-il expédier les cylindres dans l'emballage fourni par SodaStream?

Réponse - Oui, pour se conformer au permis, il faut utiliser l’emballage fourni par SodaStream. Cet emballage porte tous les marquages de sécurité nécessaires aux termes du certificat temporaire TU 0715. Il est important de ne pas obstruer ni couvrir les marques de sécurité préimprimées. Si vous n’avez pas de boîte d’expédition SodaStream préimprimée, cliquez ici pour en commander une.

Question - A-t-on besoin de documents pour l'expédition de marchandises dangereuses?

Réponse - Non, un connaissement ou une étiquette d’expédition de colis standard suffisent s’ils portent les mentions suivantes : « UN 1013, Carbon dioxide », « Certificat temporaire TU 0715 » et « CANUTEC – Numéro 24 heures : 1-613-966-6666 ». Remarque : si on envoie plus de 500 cylindres dans un seul camion, il faut apposer une étiquette signalant un danger de catégorie 2.2 et entrer l’information précise sur le document d’expédition.

Pour les envois qui utilisent TU0715 - « Certificat temporaire, TU 0715 » et Remarque : Si l'envoi dépasse 500 cylindres sur un camion, des plaques de classe 2.2 et des informations spécifiques sur le document d'expédition sont requis.

Dans la majorité des cas, SodaStream fournit les deux emballages portant l’information appropriée.