LICENCE D’UTILISATEUR

Le présent document lie juridiquement SodaStream Industries Ltd ou les membres de son groupe (« SodaStream ») et le consommateur concernant le droit d’utiliser un cylindre de CO2 SodaStream (le «Cylindre»).

Afin de protéger la santé et la sécurité des utilisateurs, divers règlements et directives régissent et réglementent l’utilisation, le remplissage, l’entretien, les nouveaux tests et la réparation du Cylindre. SodaStream possède les connaissances et l’expertise requises par la loi pour veiller au respect strict de la loi, ce qui ne peut être garanti que si le Cylindre est entretenu, examiné, testé de nouveau et rempli par elle. Ainsi, le Cylindre demeure la propriété de SodaStream et est fourni sous licence.

1. Lorsque le Cylindre est vide, veuillez le retourner à SodaStream ou à un distributeur autorisé de SodaStream, qui vous l’échangera contre un Cylindre plein, au prix de la recharge de gaz seulement. La présente Licence continuera de lier l’utilisateur lors de l’utilisation de chaque Cylindre subséquent.

2. Il peut être risqué de faire remplir un Cylindre vide par des tiers. Le remplissage non autorisé peut contrevenir à la loi et aux droits de SodaStream. SodaStream garantit uniquement la sécurité des Cylindres qu’elle a remplis et qui portent un sceau d’étanchéité inviolable de SodaStream.

3. Si vous retournez le Cylindre à SodaStream ou à un distributeur autorisé de SodaStream, sans l’échanger contre un plein, vous aurez droit à des frais de retour de 2 $ CA ou l’équivalent dans la monnaie locale.

4. Le Cylindre, conjointement avec la présente Licence d’utilisateur, peut être transféré à un tiers à condition que celui-ci accepte d’être lié par les conditions et les droits de propriété énoncés dans les présentes. La possession de la présente Licence d’utilisateur prouve que son titulaire a le droit d’utiliser un Cylindre conformément aux présentes.

5. Pour toute question, veuillez communiquer avec SodaStream International BV, Dongensewg 200, 5047 SH, Tilburg, Pays-Bas.

Le présent document lie juridiquement SodaStream Industries Ltd ou les membres de son groupe (« SodaStream ») et le consommateur en ce qui concerne le droit d’utiliser un cylindre Quick Connect SodaStream (le « Cylindre »).

Le Cylindre appartient à SodaStream, est en instance de brevet et est protégé par d’autres droits de propriété intellectuelle. De plus, afin de protéger la santé et sécurité des utilisateurs, divers règlements et directives régissent et réglementent l’utilisation, le remplissage, l’entretien, les nouveaux tests et la réparation du Cylindre. SodaStream possède les connaissances et l’expertise requises en vertu de la loi pour veiller au respect strict de la loi, qui ne peut être garanti que si le Cylindre est entretenu, examiné, testé de nouveau et rempli par elle. Ainsi, le Cylindre demeure la propriété de SodaStream et est fourni sous licence.

1. Lorsque le Cylindre est vide, veuillez le retourner à SodaStream ou à un distributeur autorisé de SodaStream, qui vous l’échangera contre un Cylindre plein, au prix de la recharge de gaz seulement. La présente Licence continuera de lier l’utilisateur lors de l’utilisation de chaque Cylindre subséquent.

2. Faire remplir un Cylindre vide par des tiers peut contrevenir aux droits de propriété intellectuelle de SodaStream, y compris les brevets et autres droits exclusifs, peut être risqué et peut enfreindre certaines lois. SodaStream garantit uniquement la sécurité des Cylindres qu’elle a remplis et qui portent un sceau d’étanchéité inviolable SodaStream. Vous ne pouvez retirer ou modifier un avis portant sur les droits exclusifs qui figure sur les Cylindres ou les accompagne.

3. Si vous retournez le Cylindre à SodaStream ou à un distributeur autorisé de SodaStream sans l’échanger contre un plein, vous aurez droit à des frais de retour de 2 $ CA ou à l’équivalent dans la monnaie locale.

4. Le Cylindre, conjointement avec la présente Licence d’utilisateur, peut être transféré à un tiers à condition que celui-ci accepte d’être lié par les conditions et les droits de propriété énoncés dans les présentes. La possession de la présente Licence d’utilisateur prouve que son titulaire a le droit d’utiliser un Cylindre conformément aux modalités des présentes.

5. Pour toute question, veuillez communiquer avec SodaStream International BV, Dongensewg 200, 5047 SH, Tilburg, Pays-Bas.